Mentions légales
Dernière mise à jour : 8 novembre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse www.aromarhin.fr, est édité par :
Anne NEBEL – AromaRhin
Statut juridique : Entrepreneure individuelle (EI) – Micro-entreprise
Adresse professionnelle : 10 rue des Champs, 68740 Rumersheim-le-Haut, France
SIRET : 909 297 046 00015
SIREN : 909 297 046
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
Téléphone : 07 49 10 08 79
E-mail : aromarhin@gmail.com
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est Anne NEBEL, responsable de l'entreprise AromaRhin.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande
Site internet : https://www.wix.com
Contact : https://www.wix.com/contact
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes et éléments visuels, est la propriété d'AromaRhin, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
AromaRhin s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, AromaRhin ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations publiées.
L'entreprise ne pourra être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du site, ni des dommages résultant de son utilisation.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.
AromaRhin ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.
7. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles des visiteurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site internet.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les règles de compétence des juridictions françaises s'appliquent.